AccueilSCOT du Pays du Giennois > Le SCOT du Pays du GiennoisLes étapes de réalisation (calendrier)

Les étapes de réalisation (calendrier)

 
Le Syndicat Mixte du Pays du Giennois a choisi les cabinets d’études « Terres Neuves » et « Impact et environnement » pour son élaboration.

1 - La phase préparatoire

- Définition du périmètre du SCoT par le Préfet – Arrêté préfectoral du 11 mars 2010.

2 - La phase d’élaboration (études - débats - choix)

  • Année 2011
    • Pré diagnostic du territoire : mai,
    • Réalisation du Diagnostic territorial : juin-novembre,
    • Réalisation de l’Etat initial de l’Environnement : décembre
  • Année 2012
    • Approbation du Diagnostic territorial : mars,
    • Réalisation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) : juin-décembre
    • Réalisation de l’Evaluation environnementale : juillet-décembre,
  • Année 2013
    • Réalisation du P.A.D.D : janvier-juillet
    • Travail sur le Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)

Ce calendrier est donné à titre indicatif, sans tenir compte des délais de validation par le Comité Syndical.

  • Année 2014
    • Approbation du P.A.D.D. : 27 février 2014
    • Réalisation du Document d’Orientations et d’Objectifs (D.O.O.)
  • Année 2015
    • Approbation du D.O.O. : 19 février 2015

3 - La phase d’instruction

    • Arrêt du projet de SCoT : juin
    • Avis des personnes publiques associées : juillet-octobre
    • Enquête publique : Octobre-Novembre
  • Année 2016
    • Approbation du SCoT du Pays du Giennois : mars
    • Opposabilité du SCoT aux documents d’urbanisme locaux : 8 avril 2016

Les documents attachés

Etapes de la procédure SCoT

Document PDF - 50.9 ko - Publié le 14 février 2012
Télécharger le document

Actualités

18/02/2019

Forum Bien-être et bien vieillir

Mardi 12 Mars 2019 de 10h00 à 18h00 Salle Cuiry, 32 Rue Georges Brassens, 45500 Gien Venez découvrir les professionnels du bien-être (...) lire la suite
6/02/2019

Exposition Trousse Bois Briare

Le Château de Trousse-Barrière à Briare, accueillera du 2 au 24 février quatre artistes : * Françoise Ledamoisel, peinture salle 1. * (...) lire la suite
3/02/2019

Exposition de photos nature

Du 1er au 3 mars : Exposition de Photos Nature à la salle polyvalente - rue Saint Roch à Ouzouer sur Trézée Invité : Gaël Boeglin et le Mont (...) lire la suite

Agenda

Du 11/02/2019 au 22/02/2019

Animation jeune enfant Château-Musée de (...)

Animations jeune (...) lire la suite
Du 11/02/2019 au 21/02/2019

Stage de poterie et de couture à Coullons

La MFR de Gien, vous (...) lire la suite
Le 22/02/2019

Ciné club Briare en Février

Vendredi 22 février à 20h : Soirée (...) lire la suite
Les communes du Pays du Giennois
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité